Mentions légales du site La table savoyarde

 

 

PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

 

Le présent site est la propriété de La table savoyarde Sarl

Au capital de 10 000 euros

Inscrite au RCS de Annecy sous le numéro 527 911 309

Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR01527911309

 

AYANT SON SIÈGE SOCIAL

 

 26 route du Val d'Arly

 74120  Praz sur Arly

 France

 Tél : 04 50 21 29 92

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION : LA TABLE SAVOYARDE

 

HÉBERGEMENT :

 

L'hébergement de www.latablesavoyarde.com est assuré par la société Shop Application.

Plus d'informations sur www.shop-application.com.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Pack E-commerce. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

DÉCLARATION À LA CNIL

 

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1939891v0.

 

DONNÉES NOMINATIVES

 

Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous :

 

- Confirmation de commande par courrier électronique ;

 

- Adressage d'offres commerciales

 

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :

 

par email

par courrier à l'adresse suivante : La table savoyarde  26 route du Val d'Arly - 74120 Praz sur Arly